Règlement intérieur de l’A.S.E

Article 1 : Fonctionnement de l’association
L’A.S.E est gérée par des bénévoles élus formant le comité directeur au sein duquel est élu
le bureau ( Président, Trésorier et secrétaire).
Son fonctionnement (déroulé des élections, reçu des candidatures, vote à bulletin secret
ou à main levée, activités et animations……….) est de la compétence du comité directeur.
Le fonctionnement des instances et des activités sont soumis à l’accord et la présence
des responsables du club.

Depuis le 25 novembre 1994, l’A.S.E est liée par convention au centre équestre,
représenté par Serge Lecomte. Cette convention concerne l’hébergement gratuit de
l’association et la bonne coordination entre elle et les responsables du centre équestre.


Article 2 : Adhésion
L’adhésion des membres se fait par le règlement de la cotisation même en cours d’année.

Article 3 : Cotisation
La cotisation est fixée par le comité directeur et validée par l’assemblée générale ordinaire.

Article 4 : Droit et Devoirs
Les membres ont pour droits et devoirs de:

  • Respecter les statuts
  • Respecter les locaux et le matériel
  • Participer aux assemblées générales
  • Respecter les consignes de sécurité et les règles d’hygiène
  • Se soumettre aux règles édictées par les professionnels du centre équestre
  • Ne pas adopter de comportement inapproprié envers les personnes et les animaux
  • Ne pas entreprendre d’action de nature à porter préjudice à des membres de l’A.S.E ni
  • aux activités de l’association ou à sa réputation.


Article 5 : Déontologie
Les membres sont tenus de respecter la liberté d’opinion .
Ils s’interdisent toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou
confessionnel.
Ils respectent l’interdiction de fumer dans toute l’enceinte du club équestre.
Tout accident survenant hors des activités ou à un non membre ne saurait incomber
à l’association.

Article 6 : Démission, Exclusion, Décès
a) Toute démission doit être notifiée par courrier au Président. Elle n’a pas à être motivée
par le membre démissionnaire et n’ouvre à aucun remboursement
b) Comme indiqué à l’article 6 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par
le comité, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

  • une condamnation pénale pour crime et délit
  • toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités
  • de l’association ou à sa réputation

La décision d’exclusion est adoptée par le comité statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

c) En cas de décès les héritiers ne peuvent prétendre à un maintien dans l’association
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission,
d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 7: Activités et Animations
Le déroulement des activités devra se faire dans le respect des consignes établies par
les professionnels et les bénévoles en plein accord avec le règlement du club.

Article 8 : Compétence du bureau
Le président ordonnance les dépenses, sa responsabilité pénale n’est engagée que sur
des problèmes de sécurité, santé et hygiène pour le reste c’est l’association qui répond
en tant que personnalité juridique.
Le trésorier tient les comptes, établit le bilan et les actes bancaires…..
Le secrétaire a en charge la correspondance, les procés verbaux et l’archivage.

Article 9 : Indemnités de remboursement.
Seuls les membres élus du comité directeur et du bureau, peuvent prétendre au remboursement
des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions dans l’association et sur justifications.

Article 10 :
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du comité directeur.

Article 11 : L’Assemblée Générale
L’assemblée générale est convoquée chaque année. La convocation est rendue
publique par affichage dans le club house.
L’assemblée générale a pour compétence : la validation de l’ordre du jour, du rapport
moral et d’activités, du bilan, du montant de la cotisation, du règlement intérieur….
Les questions diverses doivent parvenir au Président huit jours avant pour être introduites
dans l’ordre du jour.
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par
le conseil ou la majorité des membres présents.
Le vote par procuration est accepté.
Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire
représenter par un mandataire dans les conditions indiquées à l’article 12 des statuts.
Les élections au comité directeur se déroulent au cours de la journée de l’assemblée
conformément à l’article 8 des statuts, ne sont admis ni le vote par procuration ni le
vote par correspondance.

Article 12 : Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le comité directeur ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité. Il sera rendu public par affichage.